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Aperçu

Le GTNO a élaboré des lignes directrices pour les entreprises exerçant des activités d’exploration et de développement. Les entreprises y trouveront les renseignements et les outils nécessaires pour planifier et exécuter leurs projets de façon à prendre en considération et à atténuer les effets néfastes que ceux-ci entraîneront sur le caribou boréal et son habitat aux Territoires du Nord-Ouest.

Une version provisoire a été publiée et nous avons sollicité les commentaires du public.

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Prochaines étapes

Le public a été invité à consulter les lignes directrices et à soumettre ses commentaires jusqu’au 30 avril 2022.

Un rapport sur ce que nous avons entendu est en cours de préparation pour offrir un résumé des commentaires reçus pendant la période des échanges avec le public. Parallèlement, le GTNO tient compte de tous les commentaires pour rédiger une version définitive.

Renseignements

Les projets d’exploration et de développement peuvent entraîner des répercussions sur les animaux sauvages qui sont inscrits sur la liste des espèces menacées des TNO et sur leur habitat – y compris celui du caribou boréal. Cela signifie que des précautions particulières doivent être prises lors de la planification et l’exploitation de projets.

À qui sont destinées les lignes directrices?

Elles sont destinées aux personnes ou aux organismes qui mènent des activités d’exploration et de développement dans l’habitat du caribou boréal. Notons, entre autres, les activités suivantes :

• L’implantation de campements et d’installations de soutien
• La foresterie
• L’exploration et l’exploitation minière
• L’exploration et la production pétrolière et gazière (y compris les levés sismiques)
• Les carrières et les sablières
• L’énergie renouvelable ainsi que l’installation d’infrastructure et le transport d’énergie
• Le transport (routes et sentiers), y compris les infrastructures publiques.

À quoi servent les lignes directrices?

L’objectif des lignes directrices sur le caribou boréal est d’aider les entreprises à :

• Réduire la dégradation et le morcellement de l’habitat découlant des activités de développement pour maintenir la fonction et la connectivité de l’habitat du caribou (p. ex., aires de mise bas, d’après mise bas et d’occupation de la fin de l’hiver);
• Réduire l’empreinte (c.-à-d., perte d’habitat) d’une activité de développement, dont sa contribution générale aux perturbations cumulatives de l’habitat;
• Réduire la création d’éléments linéaires associés à des activités de développement pour éviter l’augmentation éventuelle de l’efficacité des prédateurs (c.-à-d., faciliter la répartition et les déplacements);
• Réduire les perturbations associées aux activités d’exploration et de développement;
• Éviter ou réduire les activités qui augmentent les risques de mortalité du caribou associés à un projet de développement (p. ex., chasse, collisions avec des véhicules).

Comment les lignes directrices permettront-elles d’atteindre ces objectifs?

Selon les lignes directrices, les entreprises peuvent mettre en place trois types mesures pour atteindre les objectifs d’atténuation :

• Les mesures d’évitement qui consistent à éviter complètement les effets néfastes sur l’habitat du caribou boréal.
• Les mesures de réduction qui consistent à prendre les mesures nécessaires pour réduire les effets néfastes des projets sur l’habitat du caribou.
• Les mesures de restauration qui consistent à prendre les mesures nécessaires une fois le projet terminé pour aider à reconstituer l’habitat du caribou boréal qui a été endommagé.

Avec qui avez-vous échangé pour obtenir des commentaires?

Pour élaborer ces lignes directrices, nous avons tenu compte des commentaires des organismes suivants :

• Conseils de gestion des ressources naturelles
• Association canadienne des producteurs pétroliers
• Chambre des mines des TNO et du Nunavut
• Autres ministères du GTNO
• Gouvernement fédéral
• Organisations non gouvernementales de l’environnement